Autisme et TED On en parle
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 Le Règlement Intérieur

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AuteurMessage
Elodie
Admin
Elodie


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Le Règlement Intérieur Empty
MessageSujet: Le Règlement Intérieur   Le Règlement Intérieur Icon_minitimeSam 13 Aoû - 22:05

Bonjour et bienvenue sur les forums de Autisme et TED "On en parle" !

Nous espérons que vous trouverez sur cet espace toute l’écoute, toute l’aide et toute la convivialité que vous souhaitez.

Le présent règlement a été rédigé dans le but de conserver à nos forums cette convivialité tout en se conformant aux usages et à la législation en vigueur dans les espaces publics sur internet. Veuillez le lire attentivement : pour poster sur nos forums, vous devez en accepter les modalités et les respecter, sous peine de sanctions allant jusqu’au bannissement de vos pseudos, adresses email et IP en cas de non-respect.

L’application de ce règlement est confiée aux modérateurs, ainsi qu’aux administrateurs du site internet 9moisenmoi.

Tout cela vous le comprendrez aisément, afin d'encadrer les échanges entre membres de la communauté et que les discussions restent courtoises, polies, fluides et agréables.

Nous vous souhaitons d'agréables moments parmi nous,

L'équipe d'administration.


Inscription

Pour devenir membre des forums Autisme et TED "On en parle" et pouvoir mettre en ligne vos contributions, vous devez être inscrit sur le site Autisme et TED "On en parle".

Autisme et TED "On en parle" ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne nous parvenaient pas, pour une quelconque raison (problèmes de connexion internet, défaillance
momentanée du serveur...) ou nous parvenaient illisibles, donc impossibles à traiter.

Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par personne (même adresse email, même nom).

Conditions d'utilisation et responsabilité de l'éditeur Autisme et TED "On en parle"

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En cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse par un tiers de votre identifiant et de votre mot de passe, vous vous engagez à modifier vous-même ces éléments, et à prévenir Autisme et TED "On en parle"de ces faits (autisme.TED@gmail.com)

Principes de modération

Les messages sont modérés à posteriori, c'est-à-dire une fois qu’ils sont en ligne. Nous nous efforçons de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi prévenir les modérateurs sur le forum “Guide du
forum“ ou par MP.

La modération est soumise à la réglementation en vigueur concernant le respect du droit d’autrui. Nous nous réservons également le droit de modérer les messages qui nuisent à la convivialité du forum.

Par “modérer“, nous voulons dire que les modérateurs de nos forums peuvent exercer leur prérogatives sur le message incriminé :

Modifier tout ou partie du message

Supprimer tout ou partie du message

Déplacer le message

Rappeler à l’ordre l’auteur du message incriminé

Signaler tout comportement et tout message entrant dans le cadre ici fixé à l’administrateur du forum.

Les modérateurs n’ont pas à prévenir ni à justifier leurs décisions autrement que par un éventuel renvoi au présent règlement.

La modération s’exerce dans le cadre défini ci-après ; elle n’est pas non plus exempte de subjectivité, ce qui signifie qu’elle s’exerce également en fonction du contexte et des personnes.

Si vous souhaitez contester la modération de votre message, merci de contacter l’un des modérateurs par MP.

Censure

Un certain nombre de termes injurieux (insultes, vulgarités) sont censurés sur les forums Autisme et TED "On en parle" et sont remplacés dans vos messages par “!!!“.

Les liens html contrevenant au règlement (voir ci-dessous) sont également censurés par les modérateurs qui les effaceront ou les modifieront de façon à les rendre invalides.

Entrent dans le cadre de la modération :

1-) Les messages injurieux, vulgaires, de moquerie gratuite, diffamatoires, menaçants et tous les “règlements de comptes“ entre membres.

2-) Les propos racistes, xénophobes, pornographiques, pédophiles ou de nature à inciter à la haine entre communautés. Leurs auteurs seront bannis définitivement du forum Autisme et TED "On en parle".

3-) Les citations répétées de médicaments et de tout produit à visée thérapeutique, répertoriés comme tels dans le dictionnaire Vidal.

Les conseils médicaux et diagnostics en ligne entrent également dans le cadre de la modération. L’exercice de la médecine foraine (sans adresse fixe) est strictement interdit (article 74 du Décret du 6 septembre 1995 - Code de Déontologie Médicale).

Citation de noms d’établissements et de professionnels de santé :

Les citations nominatives de spécialistes (Pédopsychiatres, orthophonistes...), ainsi que les coordonnées précises
d’institutions spécialisées, assortis ou non de commentaires évaluatifs sont interdites par le Code de Déontologie Médicale et peuvent être assimilées à de la publicité détournée ou de la diffamation.Vous pouvez cependant consulter notre Annuaire des maternités en ligne si vous le souhaiter. Vous pouvez aussi demander des informations concernant un spécialiste dans le forum "Rechercher un spécialiste"


4-) Respect du droit d’auteur

Tout message considéré comme un “copier-coller“ d’un autre site web, d’un autre forum ou de tout autre contenu protégé, qu’il soit numérique ou non (livre, article de presse…) sont interdits et donc modérés. Toutefois, de courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source (article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle)

5-) Respect de la vie privée

Nous vous rappelons qu’en vertu de la réglementation sur le respect de la vie privée et du secret de la correspondance, vous n’êtes pas autorisé à mettre en ligne le contenu d’un message privé ou d’un email.

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6-) Publicité

Toute publicité et tout lien renvoyant à un site internet marchand, ou concurrent de nos services ou de ceux de nos partenaires seront supprimés, ainsi que tout message de recrutement pour un autre forum.

Les citations récurrentes de marques, d’autres sites internet ou de services commerciaux sont assimilées à de la publicité détournée et entrent dans le cadre de la modération.

Est également considérée comme de la publicité détournée toute signature renvoyant vers un site internet ou forum concurrent de nos services ou de nos partenaires ou tout site à vocation commerciale.

Les messages proposant une activité rémunérée ou une prestation payante quelle qu’elle soit sont interdits et seront supprimés.

Vos responsabilités

Vous êtes responsables du contenu de vos messages et de l’usage qui peut en être fait. Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites si vos propos sont contraires à la réglementation française des contenus et au
respect du droit d’autrui.

Les forums de Autisme et TED "On en parle" sont destinés à des adultes ; vous ne pourrez pas tenir Autisme et TED "On en parle"responsable de propos choquants que vos enfants pourraient lire.

Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles

Conformément à la législation relative à la protection des données personnelle (loi “Informatique et libertés“), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent*.

Vous pouvez demander à tout moment la suppression de vos contributions.

Conformément à la loi, nous ne gardons aucune trace de vos messages effacés ou supprimés.

*Pour rectifier/supprimer vos données personnelles :

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Diffusion des forums

Nos forums sont en lecture libre, ce qui signifie que tout personne non-inscrite sur notre site peut les lire.
Par ailleurs, toutes les contributions publiées sur nos forums sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et donc d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

En acceptant les modalités de notre règlement, et en participant aux forums, vous acceptez que tout ou partie des messages que vous postez puissent être cités dans le contenu du site internet Autisme et TED "On en parle", sous réserve que votre anonymat soit préservé et que vous ayez donné votre consentement.

Responsabilité de Autisme et TED "On en parle"

Nous nous dégageons de toute responsabilité quant à la véracité des messages, à l'identité ou à la moralité des utilisateurs.

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Autisme et TED "On en parle" se réserve le droit de désactiver automatiquement un compte utilisateur qui serait resté inactif pendant 3 mois.

Recommandations

Titre du message

Le titre de votre message doit être court mais très clair (il doit résumer votre demande) ; évitez les intitulés type « Petite question », « Coucou » ou « Urgent » : vous n’obtiendriez pas de réponses…

Orthographe/syntaxe

Le langage SMS est strictement interdit sur tout les forums de Autisme et TED "On en parle".

Écrire les mots en entier et non en abrégé est aussi une marque de respect pour ceux qui vous lisent et ne vous prendra pas tellement plus de temps...

Majuscules

Évitez de rédiger vos messages et /ou leur titre en MAJUSCULES : sur les forums, écrire en majuscule revient à crier et peut être perçu comme une agression par les autres membres.

Fonction “Rechercher“

Avant de poster votre question, vérifiez qu’elle n’a pas déjà été posée récemment ; pour cela, utilisez la fonction "Rechercher" du forum.

Vous êtes nombreuses à vous interroger sur votre grossesse, il est donc normal qu’un certain nombre de sujets reviennent souvent !

Choix du forum

Postez vos sujets sur le bon forum.

Nos forums sont nombreux et couvrent un grand nombre de préoccupations liées au handicap ; il y en a forcément un qui vous correspond ! Les messages postés au mauvais endroit seront supprimés ou déplacés par la
modération.

Messages hors-sujet

L’intitulé de chaque forum est accompagné d’un descriptif précis de son thème. Si votre message n’entre pas dans le thème du forum où vous postez, il sera au mieux déplacé, au pire supprimé par les modérateurs.

Multipostage et flood

Le multipostage ainsi que le flood sont interdits.

Inutile donc de poster un message identique dans tous les forums pour être sûr d’obtenir une réponse, il serait supprimé. Essayez de vous en tenir à deux forums maximum. Autisme et TED "On en parle" se réserve le droit de supprimer vos discussions si vous lancez la même à plusieurs endroits.

De la même façon, si dans le fil d’une discussion vous postez un message sans rapport avec le sujet initial (flood), il pourra être déplacé ou supprimé par les modérateurs.

Utilisation des mp

Les forums sont un lieu d’échange ouvert à toutes, pas un espace de discussion privée. C’est pourquoi nous vous demandons d’éviter tout message adressé directement à un autre membre (Ex. : “Pour Mumu“). Pour tout échange non informatif, veuillez utiliser la messagerie privée.

Les règles de politesse et courtoisie:

Sur les forums de Autisme et TED "On en parle"nous demandons à nos membres de bien vouloir respecter les règles de politesse et courtoisie "basiques" afin que la convivialité soit préservée. Vous vous engagez donc à rédiger vos messages avec en introduction une salutation à la communauté de Autisme et TED "On en parle" et de clôturer votre message par la même façon et/ou un remerciement.


Accessibilité du service

Autisme et TED "On en parle"se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin à tout ou partie du droit d’accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités.

Autisme et TED "On en parle" ne peut garantir la continuité absolue de l’accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmission des données.

Dispositions du présent règlement

Autisme et TED "On en parle" se réserve le droit de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site Autisme et TED "On en parle" et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.
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